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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO INVESTISSEMENT
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FRANCE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE NEIGE
EURO INVESTISSEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4259943
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2026
FRANCE NEIGE de EURO INVESTISSEMENT

Présentation de la marque FRANCE NEIGE

Déposée le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO INVESTISSEMENT domicilié(e) AVENUE DU GARRIC - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 376 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean domicilié(e) 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque FRANCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NEIGE arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

EURO INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ES EUROPE SERVICE VOUS FACILITE LA ROUTE ET LA VIE , ES


EURO INVESTISSEMENT, Société par Actions Simplifiée - AVENUE DU GARRIC - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 533376117


Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean - 11 AVENUE Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Véhicules et engins de déneigement ; chasse-neige ; outils de raclage (parties de véhicules et d'engins de déneigement), véhicules et engins de salage, saleuses et épandeurs de sel ou de saumure (parties de véhicules et engins de déneigement), fraiseuses à neige ; turbines à neige ; lames de chasse-neige (parties de véhicules et d'engins de déneigement) véhicules et engins de viabilisation hivernale des voies de circulation. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Logiciels de gestion d'installation de production de saumure (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de véhicules et d'engins de déneigement (programmes enregistrés). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqué en France ;

Attelage de remorques pour véhicules ; chaines antidérapantes ; chenilles pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; remorques (véhicules) ; véhicules et engins destinés à assurer la viabilité hivernale. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Entretien et réparation de véhicules et d'engins de déneigement ; entretien et réparation de véhicules et d'engins destinés à assurer la viabilité hivernale ;

Location de véhicules et d'engins destinés à assurer la viabilité hivernale ;

Etudes de projet technique dans le domaine de la viabilité ; services d'ingénierie et de recherche dans le domaine de la viabilité hivernale.